CD86 · MJSEA
Commission Juridique, Statuts & Règlements
Veille juridique, statuts associatifs et règlement intérieur
La Commission Juridique, Statuts & Règlements veille à la conformité des statuts et du règlement intérieur du CD86, et conseille le Comité Directeur sur les questions juridiques et réglementaires.
Elle prépare les éventuelles modifications statutaires soumises à l’Assemblée Générale et s’assure du respect du cadre légal applicable aux associations.
Composition de la commission
Stéphane BASQ
Président de la Commission · Président du Cercle de Poitiers
Christiane COIGNET
Trésorière du CD86
Nacer BOUHRAOUA
Vice-Président · Cercle de Châtellerault
Odile CHAUVET
Vice-Présidente · Cercle de Poitiers
Projets à venir
Rédaction du règlement intérieur du CD86 MJSEA2nd semestre 2026
Élaboration d’un règlement intérieur formalisant le fonctionnement du Comité Départemental, en complément des statuts existants.
Pour toute question, contactez le CD86 à cd86mjsea@gmail.com